Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MEILLAC
Monsieur BERTRAND Claude, Madame BERTRAND Suzanne

Numéro de dépôt :
94533118
Date de dépôt :
08/08/1994
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
08/08/2004

Présentation de la marque CHATEAU MEILLAC

Déposée le 8 août 1994 par monsieur BERTRAND Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU MEILLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-39 du 30 septembre 1994.

Le déposant est monsieur BERTRAND Claude domicilié(e) "Meillac" No 5, 33240 ST ROMAIN LA VIRVEE F - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Claude BERTRAND - France.

La marque CHATEAU MEILLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MEILLAC est expirée depuis le 8 août 2004.

BERTRAND Claude a également déposé les autres marques suivantes : Les Villes à Joie , CHÂTEAU MEILLAC , SOLU-ALLIANCE GROUPE , ECO2 , OPERA communication , SOLUBOIS , LA ROMANE CHÂTEAU MEILLAC , XYLO PÔLE D'EPINAL , L'EURO POSTALE , BOURSE D'ÉCHANGE CO2 B.E.CO2


Monsieur BERTRAND Claude, Madame BERTRAND Suzanne - "Meillac" No 5, 33240 ST ROMAIN LA VIRVEE F - France


Monsieur Claude BERTRAND - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-09

Publication - Publication le 30 sept. 1994 au BOPI 1994-39

VIN d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU MEILLAC"